Association :

L’association « Quad Nord 77 » a pour unique vocation l’organisation et l’animation d’activités liées à la pratique du Quad à l’exclusion expresse de toute compétition sportive. A ce titre, elle a fait l’objet d’une déclaration de création auprès de la sous préfecture de Meaux sous le N° 0771013939 en date du 27 Juillet 2004 et d’une affiliation auprès du collectif de défense des loisirs verts CODEVER. Les statuts sont à la disposition de toute personne qui souhaiterait en prendre connaissance au siège de l’association.

Membres :

Sont admis comme membres du club les personnes régulièrement inscrites et détentrices d’une carte d’adhérent. Le statut de membre du club ouvre droit sans obligation à l’obtention d’une licence d’entraînement auprès de la fédération française motocycliste à un tarif privilégié. Les membres inscrits reconnaissent par avance avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et s’engagent à en respecter les clauses sans réserve.

Inscriptions :

Tout nouvel aspirant à l’adhésion est invité par le club à participer gracieusement à l’excursion proposée lors de sa première sortie sur simple présentation des documents relatifs à l’assurance de sa machine. Une deuxième participation induit de fait son inscription et celui-ci devra dès lors, s’acquitter du montant de sa cotisation annuelle. Il sera demandé pour chaque inscription une photocopie de l’attestation d’assurance en cours de validité de la machine et une photocopie du permis de conduire.

Éthique :

Les notions de respect, de prudence et de courtoisie seront portées en exergue à travers le comportement de chacun des membres du club vis-à-vis de son environnement. Chaque adhérent s’engage à respecter, et faire respecter le cas échéant, la faune et la flore qui l’entoure. Les parcours proposés n’emprunteront exclusivement que les chemins matérialisés, toute circulation « hors-piste » étant rigoureusement proscrite. Aucun rejet de détritus de quelque nature que ce soit ne sera admis. Lors des randonnées, tous les autres types de loisirs de nature seront « prioritaires » sur le nôtre et chaque pilote s’imposera à ce titre de laisser le passage libre aux pratiquants de ces activités sans aucune exception. (Randonneurs, cyclistes, promeneurs, etc.….) Pour les cavaliers, l’arrêt total des machines sera imposé et les moteurs seront coupés jusqu’à une distance d’au moins 100 mètres après leur croisement ou dépassement effectif. Les passages en pleins champs sont rigoureusement interdits ainsi que les itinéraires ayant fait l’objet d’une interdiction de circulation dûment matérialisée. Le non respect de cette dernière disposition engagera la responsabilité individuelle de chacun des contrevenants. Les passages à proximité de zones habitées, fermes, haras, ou en agglomérations se feront à vitesse réduite, moteurs au ralenti. Pour des questions de sécurité, l’allumage des phares des machines est obligatoire pour toute la durée du parcours et ce, quelles que soient les conditions météorologiques. Le club assume la responsabilité des parcours dans le cadre des formations en colonne, toute personne s’écartant pour quelque raison que se soit de cette colonne engage sa responsabilité individuelle.

Exclusion :

Tout membre de l’association peut faire l’objet d’une procédure d’exclusion en cas de manquement grave au présent règlement intérieur. Cette exclusion, qui devra obligatoirement être collégiale et en aucun cas relever d’une initiative individuelle, sera notifiée à l’adhérent concerné par lettre recommandée après réunion des cadres du club qui auront statué. La décision sera sans appel et le membre ainsi exclu ne pourra se prévaloir d’aucun droit de quelque nature que ce soit.

Assurances :

L’assurance individuelle des machines (homologuées ou non) en responsabilité civile est rigoureusement obligatoire. Il est également recommandé de souscrire une assurance individuelle accident. Les cadres du club se réservent le droit de faire produire tout document ou attestation relatives à ces assurances. Tout défaut de présentation privera l’adhérent de sortie jusqu’à la présentation desdits documents en bonne règle. L’association n’est en aucun cas responsable civilement des participants à ces activités qui viennent en pleine connaissance des parcours proposés et des conditions dans lesquelles ceux-ci se déroulent. L’association est couverte par une assurance en responsabilité civile souscrite auprès de la Macif , police N° 10219171 .

Équipement :

Tout pilote reste pleinement responsable de sa machine et des conséquences qui pourraient découler de son utilisation. L’équipement de sécurité comprendra au minimum un casque, des gants et tous autres accessoires en adéquation avec le type de quad utilisé. Il est vivement recommandé de se pourvoir d’un kit de dépannage pneumatique pour chaque machine. Chaque groupe sera équipé au minimum d’une trousse médicale de premier secours et d’un moyen de communication mobile.

Matériel :

Les machines seront obligatoirement conformes à la réglementation en vigueur : Niveau d’usure des pneumatiques Emission de gaz d’échappement Niveau sonore Révision à jour Bon état général

Point de rencontre :

Le point de rencontre est précisé dans le programme des sorties du site ainsi que les horaires de départ. Chaque participant se rendra sur les lieux par ses propres moyens. Dans certains cas particuliers comme pour des sorties éloignées, il sera possible de regrouper plusieurs quads, toujours sous la responsabilité respective de chacun des participants. La durée de la sortie n’est donnée qu’à titre indicatif. Celle-ci peut être soumise à des variations importantes compte tenu des aléas liés à la nature même des activités du club. (Météo, aléas mécaniques, etc.….)

Parcours :

Le ou les parcours proposés sont définis par l’organisateur de la sortie. A charge pour celui-ci d’évaluer le nombre de guides nécessaire et de porter à la connaissance de ces derniers le ou les trajets à emprunter. A charge également pour l’organisateur d’assurer l’ensemble des démarches auprès des instances représentatives et des pouvoirs publics afin d’obtenir les autorisations nécessaires au bon déroulement du parcours. (Mairies, forces de l’ordre, riverains, ect…)

Nombre par groupe et fonction des guides :

Le nombre de participants à une excursion est limité à huit quads maximum, sauf certains cas particuliers. Au-delà de ce nombre, un deuxième groupe sera constitué, voire un troisième, etc.…. Chaque groupe devra comporter un guide connaissant l’itinéraire à emprunter, ledit guide étant à même de modifier la composition d’un groupe en fonction des caractéristiques et difficultés du parcours envisagé. Le responsable de sortie n’est en charge que de l’itinéraire proposé. Il n’est en aucun cas responsable de la sécurité du groupe ou des pilotes d’un point de vue juridique ou pénal. Le guide aura toute latitude pour évaluer le niveau d’équipement d’une machine ou de son pilote et pourra surseoir à sa participation s’il estime celui-ci insuffisant ou de nature à hypothéquer la sécurité du groupe. L’inscription pour participation à une excursion est indispensable via le site du club afin de déterminer le nombre de guides nécessaires. Les équipages non inscrits pourront se voir privés de randonnées au cas où le nombre de guide prévus se révélerait insuffisant en raison même de leur manquement à cette précaution.

Franchissements :

Chaque pilote doit être à même de connaître parfaitement ses limites personnelles ainsi que les limites de sa machine afin de maîtriser pour sa propre sécurité et celle des autres équipages, le parfait déroulement des parcours proposés. Lors de passages techniques ou de traversées délicates, il est rigoureusement interdit de s’engager dans la difficulté avant le complet franchissement et dégagement de la machine précédente.

Avarie ou panne :

En cas de panne ou d’immobilisation d’un équipage rendant impossible la poursuite normale de sa participation, celui-ci fera obligatoirement l’objet d’une assistance de la part d’un autre membre du club, un cadre si possible, qui restera auprès de la machine immobilisée jusqu’à son dépannage définitif. Chaque équipage reste en charge des frais occasionnés par le rapatriement et la réparation de sa machine, il n’est en aucun cas de la vocation du club d’assurer les dépannages ou remorquages éventuels.

Choc ou dégradation :

En cas de collision ou d’accident entraînant la dégradation d’une ou de plusieurs machines, la responsabilité du club ne saurait être engagée à quelque niveau que ce soit, L’indemnisation éventuelle relève de la seule compétence des pilotes ou de leurs assurances individuelles respectives.

Code de la route :

Les grands principes qui régissent le code de la route tels que maîtrise du véhicule, respect des distances de sécurité, signalisations, etc., restent en vigueur dans le cadre des sorties de l’association.

Le présent règlement intérieur du club Quad Nord 77 n’est rédigé qu’aux fins de fonctionnement interne et reste totalement subrogé aux règles imposées par le collectif CODEVER pour la défense des loisirs verts. Il a fait l’objet d’un dépôt en sous-préfecture de Meaux.

JP ARALDI